Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEVALIERS DE RABELAIS
W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH

Numéro de dépôt :
96649653
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque LES CHEVALIERS DE RABELAIS

Déposée le 7 novembre 1996 par W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEVALIERS DE RABELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH, domicilié(e) Sphienstrasse 26, D-76530 BADEN-BADEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque LES CHEVALIERS DE RABELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEVALIERS DE RABELAIS est expirée depuis le 7 novembre 2006.

W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN CHEVALLIER


W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH - Sphienstrasse 26, D-76530 BADEN-BADEN ALLEMAGNE - Allemagne


Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France


Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234869 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vins, vins mousseux